Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 septembre 2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales permettent d'identifier l'éditeur et l'hébergeur du site.
1. Éditeur du site
Le site Émilie Lemair – Au fil des chansons est édité par :
Association Émilie Lemair – Au fil des chansons
Association loi 1901
RNA : W562007864
SIRET : 109 203 638 00019
Siège social : 2 Saint-Guinel, 56430 Mauron – France
E-mail : contact@emilielemairaufildeschansons.fr
Directrice de la publication : Émilie Lemair, présidente de l'association.
2. Hébergement du site
Le site est réalisé et hébergé au moyen de la plateforme Systeme.io, exploitée par :
ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande
Les coordonnées ci-dessus correspondent aux informations publiées actuellement par Systeme.io.
3. Objet du site
Le site a pour objet de présenter l'association Émilie Lemair – Au fil des chansons, ses activités, ses projets et ses actions.
Il permet notamment de présenter les animations et prestations musicales proposées par l'association, de prendre contact avec celle-ci, de découvrir et d'acquérir certains contenus musicaux numériques et de soutenir l'association par des dons.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, éléments graphiques, logos, créations musicales et autres contenus originaux, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation totale ou partielle des contenus du site est interdite.
Les œuvres musicales présentées sur le site demeurent soumises aux droits attachés à leurs auteurs et ayants droits respectifs.
5. Responsabilité
L'association s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Elle ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires du site.
L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et services proposés sur le site.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens permettant d'accéder à des sites ou services tiers, notamment des réseaux sociaux ou des prestataires techniques.
L'association ne contrôle pas le contenu ni les pratiques de ces services externes et ne saurait être responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.
7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés à l'occasion de l'utilisation du site sont décrits dans la Politique de confidentialité du site.
Cette politique s'applique notamment aux formulaires de contact, aux achats de contenus numériques et aux dons effectués en ligne.
8. Dons
Le site permet de soutenir financièrement l'association par des dons.
Les modalités spécifiques applicables aux dons sont précisées dans les Conditions applicables aux dons, accessibles depuis le tunnel de don.
Les dons réalisés par l'intermédiaire du site ne donnent actuellement pas lieu à la délivrance d'un reçu fiscal ouvrant droit à une réduction d'impôt.
